(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 23 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANÇAISE DES PETROLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188272.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 23 novembre 1991.
COMPAGNIE FRANÇAISE DES PETROLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17
Inscription le 18 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°66231 - Publication au BOPI 1992-08-18
Inscription - Changement de dénomination n°18387 - Publication au BOPI